Conditions Générales d'Utilisation et Règlement Intérieur 2026
Le présent document fixe les conditions d'accès et d'utilisation du portail documentaire institutionnel édité par l'association AIGURANDE TT, ainsi que les règles générales de bonne conduite applicables au sein du Gymnase Municipal d'Aigurande lors des séances sportives et compétitions.
Objet du Portail et Propriété Intellectuelle
Le site accessible à l'adresse officielle constitue une plateforme d'information institutionnelle à but non lucratif. Il a pour objet exclusif de présenter les statuts, les programmes d'action et les bilans d'utilité publique d'AIGURANDE TT.
Caractère Non Commercial du Portail
Ce portail documentaire ne propose aucun acte de commerce, vente de produits, transaction payante ou service marchand. L'ensemble des contenus (textes, rapports, grilles d'audit, photographies) est mis gratuitement à la disposition du public à des fins d'information et de transparence administrative.
Protection des Droits d'Auteur et Droits Réserve
L'intégralité des éléments constitutifs de ce site est la propriété exclusive d'AIGURANDE TT. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des contenus sans l'autorisation écrite préalable de l'association est strictement interdite.
Accès au Portail et Limitation de Responsabilité
L'association AIGURANDE TT s'efforce d'assurer la disponibilité continue du portail et la mise à jour régulière des données publiées. Toutefois, l'association ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires liées à la maintenance technique des serveurs ou d'éventuelles inexactitudes matérielles dans les textes transmis.
Responsabilité de la Navigation
L'utilisateur navigue sur le portail sous sa propre responsabilité. AIGURANDE TT décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects causés au matériel de l'usager lors de l'accès aux documents téléchargeables.
Liens Hypertextes Externes
Le portail intègre des liens d'orientation vers des sites d'administrations publiques (Service-Public.fr, CNIL, Préfecture de l'Indre). AIGURANDE TT n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et se dégage de toute responsabilité quant à leur évolution.
Règlement Intérieur du Gymnase et Éthique Sportive
L'utilisation des tables et du matériel mis à disposition au Gymnase Municipal d'Aigurande implique l'adhésion sans réserve au règlement intérieur de l'association.
Règles d'Hygiène, de Sécurité et de Respect
Le port de chaussures de sport d'intérieur propres est obligatoire dans la salle d'entraînement. Tous les membres s'engagent à respecter les bénévoles, les arbitres et les adversaires dans un esprit irréprochable de fair-play et de courtoisie républicaine.
Discipline et Sanctions Statutaires
Tout comportement contraire à l'éthique sportive ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale des usagers pourra faire l'objet de sanctions disciplinaires prononcées par le Conseil d'Administration, allant du simple avertissement à la radiation définitive.